Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOI ET MOI
DAVID Georges

Numéro de dépôt :
1006133
Date de dépôt :
10/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOI ET MOI

Déposée le 10 décembre 1976 par DAVID Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOI ET MOI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DAVID Georges, domicilié(e) Rue des Carmes 01100 OYONNAX - France.

La marque TOI ET MOI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1006133.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque TOI ET MOI est expirée depuis le 10 décembre 1986.

DAVID Georges a également déposé les autres marques suivantes : DOLLY , DOLLY , CADET JAMARD


DAVID Georges - Rue des Carmes 01100 OYONNAX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-010

Services jouets pour enfants, services à gâteaux, services à thé et café.